CONDITIONS D’UTILISATION
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INFORMATIONS GÉNÉRALES
Ce site web, smithii.io, est exploité par Smithii LTD. Sur l’ensemble du site, les termes « nous » et « notre » désignent Smithii. Smithii met à votre disposition ce site web, ainsi que toutes les informations, outils et services qui y sont disponibles, sous réserve de votre acceptation de l’ensemble des termes, conditions, politiques et avis énoncés dans le présent document.
En visitant notre site et/ou en effectuant un achat, vous participez à notre « Service » et acceptez les termes et conditions suivants (« Conditions d’utilisation », « Conditions »), y compris tous les termes, conditions supplémentaires et politiques mentionnés dans ce document et/ou accessibles via des hyperliens. Ces Conditions d’utilisation s’appliquent à tous les utilisateurs du site, notamment, mais sans s’y limiter, les visiteurs, fournisseurs, clients, marchands et/ou contributeurs de contenu.
Veuillez lire attentivement ces Conditions d’utilisation avant d’accéder à notre site ou de l’utiliser. En accédant à tout ou partie du site, vous acceptez ces Conditions d’utilisation. Si vous n’acceptez pas l’ensemble des termes et conditions de cet Accord, vous ne devez pas accéder au site ni utiliser l’un quelconque des Services. Si les Conditions d’utilisation sont considérées comme une offre, l’acceptation est expressément limitée à ces Conditions d’utilisation.
Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté à la plateforme actuelle sera également soumis aux Conditions d’utilisation. Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d’utilisation à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des Conditions d’utilisation en publiant des mises à jour et/ou des modifications sur notre site web. Il vous incombe de vérifier régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications. Votre utilisation continue du site web ou l’accès à celui-ci après la publication de tout changement vaut acceptation de ces changements.
SECTION 1 – TERMES
En utilisant ce site, vous déclarez avoir atteint l’âge de la majorité dans votre État ou province de résidence, ou avoir la majorité légale et nous avoir accordé votre consentement pour autoriser l’utilisation de ce site par les personnes mineures dont vous avez la charge.
Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni, dans le cadre de l’utilisation du Service, enfreindre les lois de votre juridiction (notamment, sans s’y limiter, les lois relatives aux droits d’auteur).
Il vous est interdit de transmettre des vers, des virus ou tout code de nature destructrice.
Tout manquement ou violation à l’un de ces Termes entraînera la résiliation immédiate de vos Services.
SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser le service à toute personne, pour quelque raison que ce soit et à tout moment.
Vous comprenez que votre contenu (hors informations de carte de crédit) peut être transmis sans chiffrement et impliquer (a) des transmissions sur plusieurs réseaux ; et (b) des adaptations pour satisfaire aux exigences techniques des réseaux ou appareils de connexion. Les informations de carte de crédit sont toujours chiffrées lors de leur transfert sur les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter une quelconque partie du Service, l’utilisation du Service ou l’accès au Service, ni aucun contact sur le site web par lequel le service est fourni, sans notre autorisation expresse.
Les titres utilisés dans cet accord sont inclus à titre de commodité uniquement et ne limitent ni n’affectent ces Conditions.
SECTION 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
Nous déclinons toute responsabilité si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le contenu de ce site est fourni à titre d’information générale uniquement et ne doit pas être utilisé ni considéré comme la seule base pour prendre des décisions sans avoir préalablement consulté des informations plus exactes, complètes ou récentes. Tout recours au contenu de ce site se fait à vos propres risques.
Ce site peut contenir certaines informations historiques. Ces informations ne sont pas nécessairement à jour et sont fournies à titre de référence uniquement. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, sans toutefois avoir l’obligation de mettre à jour les informations qui y figurent. Vous acceptez qu’il vous incombe de surveiller les modifications apportées à notre site.
SECTION 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET TARIFS
Les prix de nos produits sont susceptibles d’être modifiés sans préavis.
Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre le Service (ou toute partie du contenu) à tout moment et sans préavis.
Nous déclinons toute responsabilité envers vous ou tout tiers concernant toute modification, changement de tarif, suspension ou interruption du Service.
SECTION 5 – PRODUITS ET SERVICES (le cas échéant)
Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via le site web. Ces produits ou services peuvent être proposés en quantités limitées et ne sont éligibles au remboursement ou à l’échange que dans le cadre de notre politique de retour.
Nous avons fait tout notre possible pour afficher avec la plus grande fidélité les couleurs et images de nos produits sur la plateforme. Nous ne pouvons toutefois pas garantir que la restitution des couleurs sur votre écran soit parfaitement exacte.
Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de produits ou services proposés. Toutes les descriptions de produits et les tarifs sont susceptibles d’être modifiés à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de retirer tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou de service faite sur ce site est nulle là où elle est interdite.
Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres éléments achetés ou obtenus par vos soins correspondra à vos attentes, ni que les erreurs éventuelles du Service seront corrigées.
SECTION 6 : EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande passée auprès de nous. Nous pouvons, à notre discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent s’appliquer aux commandes passées par le même compte client, la même carte de crédit et/ou utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison.
Si nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en contactant l’adresse e-mail et/ou l’adresse de facturation/numéro de téléphone fournis lors de la passation de commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, à notre seule appréciation, semblent provenir de distributeurs, revendeurs ou grossistes.
Vous vous engagez à fournir des informations d’achat et de compte à jour, complètes et exactes pour tout achat effectué sur notre plateforme. Vous vous engagez également à mettre à jour rapidement votre compte et vos informations, notamment votre adresse e-mail ainsi que les numéros et dates d’expiration de vos cartes de crédit, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de retour.
SECTION 7 – OUTILS OPTIONNELS
Nous pouvons vous fournir un accès à des outils tiers que nous ne supervisons pas et sur lesquels nous n’avons aucun contrôle.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l’accès à ces outils « tels quels » et « selon disponibilité », sans garantie, déclaration ni condition d’aucune sorte et sans aucun aval de notre part. Nous déclinons toute responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation des outils fournis par des tiers.
Toute utilisation des outils optionnels proposés via le site se fait à vos propres risques et à votre discrétion. Assurez-vous de prendre connaissance et d’approuver les conditions dans lesquelles ces outils sont fournis par les prestataires tiers.
Nous pouvons également vous proposer de nouveaux services et/ou fonctionnalités via le site web (notamment le lancement de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou services seront également soumis aux présentes Conditions d’utilisation.
SECTION 8 – LIENS TIERS
Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.
Les liens tiers présents sur ce site peuvent vous rediriger vers des sites web tiers qui ne nous sont pas affiliés. Nous ne sommes pas responsables de l’examen ou de l’évaluation de leur contenu ou de leur exactitude, et nous ne garantissons pas et n’assumons aucune responsabilité quant aux contenus ou sites web de tiers, ni quant à leurs produits ou services.
Nous déclinons toute responsabilité pour tout dommage lié à l’achat ou à l’utilisation de biens, services, ressources, contenus ou toute autre transaction effectuée via des sites web tiers. Examinez attentivement les politiques et pratiques du tiers et assurez-vous de les comprendre avant d’effectuer toute transaction. Toute plainte, réclamation ou question relative aux produits tiers doit être adressée directement au tiers concerné.
SECTION 9 : COMMENTAIRES, AVIS ET AUTRES CONTRIBUTIONS DES UTILISATEURS
Si, à notre demande, vous nous envoyez des contributions spécifiques (par exemple, des participations à des concours) ou si, sans sollicitation de notre part, vous nous envoyez des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres matériaux, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou par tout autre moyen (collectivement, « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, éditer, copier, publier, distribuer, traduire ou utiliser de toute autre manière les commentaires que vous nous soumettez. Nous n’avons et n’aurons aucune obligation (1) de maintenir la confidentialité des commentaires ; (2) de rémunérer les commentaires ; ou (3) de répondre aux commentaires.
Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous jugeons illicite, offensant, menaçant, calomnieux, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou portant atteinte à la propriété intellectuelle de toute partie ou aux Conditions d’utilisation.
Vous vous engagez à ce que vos commentaires ne portent pas atteinte aux droits de tiers, notamment les droits d’auteur, marques, droits à la vie privée, droit à l’image ou autres droits personnels ou de propriété. Vous vous engagez également à ce que vos commentaires ne contiennent aucun contenu diffamatoire ou autrement illégal, abusif ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre malware susceptible d’affecter le fonctionnement du Service ou de tout site web associé. Il vous est interdit d’utiliser une fausse adresse e-mail, d’usurper une identité ou d’induire en erreur des tiers ou nous-mêmes quant à l’origine de vos commentaires. Vous êtes seul responsable de vos commentaires et de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité concernant les commentaires publiés par vous ou par tout tiers.
SECTION 10 – INFORMATIONS PERSONNELLES
La transmission d’informations personnelles via le site est régie par notre Politique de confidentialité. Pour consulter notre Politique de confidentialité.
SECTION 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Des erreurs typographiques, inexactitudes ou omissions peuvent parfois figurer sur notre site ou dans le Service, notamment concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d’expédition, les délais de livraison et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour des informations, ou d’annuler des commandes si une information du Service ou de tout site associé s’avère inexacte, à tout moment et sans préavis (y compris après la validation de votre commande).
Nous n’assumons aucune obligation de mettre à jour, corriger ou clarifier les informations figurant dans le Service ou sur tout site associé, y compris, sans s’y limiter, les informations tarifaires, sauf si la loi l’exige. Aucune date de mise à jour ou de modification appliquée dans le Service ou sur tout site associé ne saurait être interprétée comme indiquant que l’ensemble des informations du Service ou de tout site associé ont été modifiées ou actualisées.
SECTION 12 – UTILISATIONS INTERDITES
Outre les autres interdictions prévues par les Conditions d’Utilisation, il est interdit d’utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour inciter autrui à commettre des actes illégaux ou à y participer ; (c) pour enfreindre toute réglementation, règle, loi ou ordonnance locale internationale, fédérale, provinciale ou étatique ; (d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers ; (e) pour harceler, abuser, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer sur la base du genre, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’appartenance ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale ou du handicap ; (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant susceptible d’être utilisé de quelque manière que ce soit pour compromettre le fonctionnement ou l’exploitation du Service ou de tout site associé, d’autres sites ou d’Internet ; (h) pour collecter ou tracer des informations personnelles d’autrui ; (i) pour générer du spam, du phishing, du pharming, du pretexting, ou pour utiliser des spiders, du crawling ou du scraping ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour interférer avec les dispositifs de sécurité du Service ou de tout site associé, d’autres sites ou d’Internet, ou pour les contourner. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre accès au Service ou à tout site associé en cas de violation de l’un des éléments des utilisations interdites.
SECTION 13 – EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons pas que l’utilisation de notre service sera ininterrompue, ponctuelle, sécurisée ou exempte d’erreurs.
Nous ne garantissons pas que les résultats pouvant être obtenus grâce à l’utilisation du service seront exacts ou fiables.
Vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans préavis, suspendre le service pour des périodes indéfinies ou y mettre fin définitivement.
Vous acceptez expressément que l’utilisation du Service, ou l’impossibilité d’y accéder, est à vos propres risques. Le Service ainsi que tous les produits et services fournis via le Service sont proposés (sauf indication expresse contraire de notre part) « en l’état » et « selon disponibilité », sans aucune déclaration, garantie ou condition d’aucune sorte, expresse ou implicite, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titularité et de non-contrefaçon.
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SECTION 14 – INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de garantir Smithii ainsi que nos sociétés mères, filiales, affiliées, partenaires, responsables, directeurs, agents, contractants, licenciants, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés contre toute réclamation ou demande, y compris les honoraires d’avocat raisonnables, présentée par un tiers en raison de ou résultant de votre violation des Conditions d’Utilisation ou des documents qui y sont incorporés par référence, ou de votre manquement à toute loi ou aux droits d’un tiers.
SECTION 15 – DIVISIBILITÉ
Si l’une des dispositions des présentes Conditions d’Utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera néanmoins en vigueur dans la mesure maximale permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes Conditions d’Utilisation ; cette décision n’affectera pas l’applicabilité des dispositions restantes.
SECTION 16 – RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités des parties nées avant la date de résiliation resteront en vigueur après la résiliation du présent accord, quels qu’en soient les effets.
Les présentes Conditions d’Utilisation restent en vigueur jusqu’à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions d’Utilisation à tout moment en nous notifiant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services, ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.
Si, à notre seule discrétion, vous manquez à l’un des termes ou dispositions des présentes Conditions d’Utilisation, ou si nous soupçonnons un tel manquement, nous pouvons également résilier le présent accord à tout moment sans préavis ; vous resterez alors responsable de tous les montants dus jusqu’à la date de résiliation incluse, et/ou nous pourrons, en conséquence, vous refuser l’accès à nos services (ou à toute partie de ceux-ci).
SECTION 17 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Le fait de ne pas exercer ou faire valoir un droit ou une disposition des présentes Conditions d’Utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions d’Utilisation et toute politique ou règle opérationnelle publiée par nous sur ce site ou concernant le Service constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous, régissent votre utilisation du Service et remplacent tout accord, communication ou proposition antérieur ou contemporain, oral ou écrit, entre vous et nous (y compris, sans s’y limiter, les versions antérieures des Conditions d’Utilisation).
Toute ambiguïté dans l’interprétation des présentes Conditions d’Utilisation ne pourra être interprétée en défaveur de la partie rédactrice.
SECTION 18 – DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions d’Utilisation et tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des services sont régis et interprétés conformément aux lois d’Espagne.
SECTION 19 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS D’UTILISATION
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d’Utilisation à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer tout ou partie des présentes Conditions d’Utilisation en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site web. Il vous appartient de consulter régulièrement notre site web pour vérifier d’éventuels changements. Votre utilisation continue de notre site web ou du Service, ou votre accès à ceux-ci, après la publication de toute modification des présentes Conditions d’Utilisation vaut acceptation de ces modifications.
SECTION 20 – INFORMATIONS DE CONTACT
Toute question relative aux Conditions d’Utilisation doit être adressée à [email protected].
MENTIONS LÉGALES
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